Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2010
390
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Signé le : 30-06-2010
Décision n° AD 2010-37 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011648S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-43 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016092S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 30 juin 2010 autorisant l'aliénation par le Port autonome de Paris de sections de réseaux de canalisations d'eau potable et d'évacuation d'eaux pluviales et d'eaux usées situées au port de Limay-Porcheville (Yvelines)
DEVT1010599S
Transports
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-40 du 30 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1017233S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Signé le : 29-06-2010
Décision DSNA/D n° 100178 du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux ordonnateurs secondaires et leurs délégués du budget annexe (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1017280S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Signé le : 24-06-2010
Décision n° AD 2010-19 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016738S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 24 juin 2010 relative à la création d'un comité achats à la direction générale de l'aviation civile
DEVA1018499S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-29 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016743S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-33 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016747S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-34 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016750S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-42 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1016753S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Signé le : 22-06-2010
Décision du 22 juin 2010 fixant la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1018376S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 22-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Signé le : 21-06-2010
Décision du 21 juin 2010 portant renumérotation des points de repère (PR) de la rocade autoroutière A 86
DEVT1015568S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Signé le : 18-06-2010
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Signé le : 16-06-2010
Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1019723S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Signé le : 15-06-2010
Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015178S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1019779S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015175S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015176S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-41 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015182S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Signé le : 14-06-2010
Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
DEVT1023453S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 14 juin 2010relative à la labellisation Grand Site de France
DEVN1013665S
Nature
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
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