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2012
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 16 août 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1232054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Décision du 31 mai 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1224601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 1er août 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1231544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 6 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile
DEVA1238671S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 21 août 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditionsde travail de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
DEVA1232819S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1233696S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 120171 du 20 août 2012 relative à l'intérim du chef de la mission environnement de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1232728S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 132/12/SNA-O-D du 21 août 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA-O) modifiant la décision n° 36/12/SNA-O-D du 13 mars 2012 (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1233051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 21 août 2012 fixant la composition du comité technique de proximitédu service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
DEVA1232818S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision DSNA/D n° 12-0160 du 27 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1228079S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-150 du 3 octobre 2012 portant délégation de signature
DEVA1236177S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision n° 450 du 31 mai 2012 fixant la composition du comité technique de proximitédu service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1225159S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aéroport de Bordeaux-Mérignac
DEVA1224034S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne les aéroports de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron
DEVA1224039S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 6 février 2012 fixant la constitution du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1203837S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 29 mars 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1209086S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 2012-91 du 31 mai 2012 modifiant la décision n° ENAC/DG 8 du 31 janvier 2012 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1222006S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision n° 42/CNRAN/D du 8 juin 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA-NORD) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1226303S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 11 juin 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1225911S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 14 juin 2012 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1226170S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 22 juin 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aéroport de Toulouse-Blagnac
DEVA1226723S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 1er juin 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aérodrome de Cayenne-Rochambeau
DEVA1224449S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1222545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1225362S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1225836S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
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