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2014
564
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
564 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1332231S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décisions ND-MRF n°s 13-043-060-061-062-065 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MP ; au délégué de la directrice du département MRF ; au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW et au directeur de l'unité de maintenance RER
TRAT1332133S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1330842S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 20 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1331258S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 2 janvier 2014 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
DEVA1332168S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 29 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA1329902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 6 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1332232S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 13-063 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d'AMT et aux agents approvisionneurs de l'UM RER
TRAT1332128S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision JUR n°s 2013-11-12 du 24 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport et au responsable de l'unité spécialisée projets et contrats
TRAT1332131S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 3 janvier 2014 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l'année 2014
TRAT1331323S
Mer
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
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