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Décision
194
Thématique
Nature
194
Mots clés
Biodiversité
5
Organisation des services
1
Année de publication
2001
1
2002
0
2003
0
2004
0
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
16
2010
26
2011
9
2012
13
2013
20
2014
33
2015
3
2016
33
2017
6
2018
6
2019
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2020
5
2021
2
2022
5
2023
3
2024
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature
194 documents trouvés
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Publié le : 13-03-2020
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 octobre 2019 et le 16 janvier 2020.
TREL1928896S
Nature
Décision
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Publié le : 30-05-2020
Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S
Nature
Décision
Date de signature : 22-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S
Nature
Décision
Date de signature : 14-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 13-10-2020
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 17 janvier 2020 et le 23 septembre 2020.
TREL2002508S
Nature
Décision
Date de publication : 13-10-2020
Document principal
Publié le : 05-02-2021
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 septembre 2020 et le 18 janvier 2021.
TREL2022990S
Nature
Décision
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Publié le : 12-02-2021
Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S
Nature
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Publié le : 28-06-2022
Décision du 27 juin 2022 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d’actions sur le loup et les activités d’élevage.
TREL2215389S
Nature
Décision
Date de signature : 27-06-2022
Date de publication : 28-06-2022
Document principal
Publié le : 05-08-2022
Décision du 5 août 2022 relative au renouvellement du label Grand Site de France Bibracte-Morvan des Sommets.
TREL2215513S
Nature
Décision
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 05-08-2022
Document principal
Publié le : 02-09-2022
Décision du 30 août 2022 portant approbation du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP).
TREL2224513S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2022
Date de publication : 02-09-2022
Document principal
Publié le : 06-10-2022
Décision du 03 octobre 2022 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TREP2228346S
Nature
Décision
Date de signature : 03-10-2022
Date de publication : 06-10-2022
Document principal
Publié le : 01-12-2022
Décision du 23 novembre 2022 portant adoption du règlement intérieur du Comité national de la biodiversité.
TREL2232972S
Nature
Décision
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
Document principal
Publié le : 03-01-2023
Décision du 18 janvier 2023 portant autorisation de modification de l’état ou de l’aspect de la réserve naturelle nationale (RNN) du Massif du Ventron (Grand-Est) pour la réalisation de travaux de sécurisation de la RD13 bis I vis-à-vis du risque d’éboulements rocheux.
TREL2300436S
Nature
Décision
Date de signature : 18-01-2023
Date de publication : 03-01-2023
Document principal
Publié le : 04-07-2023
Décision du 09 juin 2023 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d’actions « vieux bois et forêts subnaturelles ».
TREL2318178S
Nature
Décision
Date de signature : 09-06-2023
Date de publication : 04-07-2023
Document principal
Publié le : 30-12-2023
Décision du 26 décembre 2023 portant autorisation de réalisation en Antarctique des activités relevant du projet IOM-ANTARTICA2024.
TREL2335521S
Nature
Décision
Date de signature : 26-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Publié le : 09-01-2024
Décision du 29 décembre 2023 portant modification de l’autorisation de réalisation en Antarctique des activités relevant du projet IOM-ANTARTICA2024 délivrée le 26 décembre 2023.
TREL2335946S
Nature
Décision
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Publié le : 23-01-2024
Décision du 9 janvier 2024 portant approbation du schéma directeur de la surveillance de la biodiversité terrestre 2024-2025.
TREL2332660S
Nature
Décision
Date de signature : 09-01-2024
Date de publication : 23-01-2024
Document principal
Publié le : 03-02-2024
Décision du 31 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2402531S
Nature
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 03-02-2024
Document principal
Publié le : 07-02-2024
Décision du 5 février 2024 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac ».
TREL2326813S
Nature
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 07-02-2024
Document principal
Publié le : 24-08-2024
Décision du 22 août 2024 relative à la publication du guide de conception et construction paracycloniques de maisons individuelles - Antilles et du guide d'application des exigences réglementaires au Bulletin Officiel du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des Territoires.
TREL2420556S
Nature
Décision
Date de signature : 22-08-2024
Date de publication : 24-08-2024
Document principal
Annexe(s) :
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