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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2008
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Signé le : 08-08-2008
Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827385S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Signé le : 07-08-2008
Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature au directeur général (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825957S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 7 août 2008 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826001S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Signé le : 30-07-2008
Décision du 30 juillet 2008 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818896S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Signé le : 28-07-2008
Décision n° 152/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818692S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 153/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818685S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 154/ENAC/DG/2008 du 28 juillet 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818689S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Signé le : 24-07-2008
Décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0821607S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Signé le : 21-07-2008
Décision DSNA/D n° 080933 du 21 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811290S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 080934 du 21 juillet 2008 fixant la composition des jurys de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811296S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Signé le : 18-07-2008
Décision du 18 juillet 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818964S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818966S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision du 18 juillet 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818967S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 04-2008 CRNA/SE/direction du 18 juillet 2008 portant organisation des délégations au CRNA-SE (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0818337S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Signé le : 08-07-2008
Décision du 8 juillet 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics des ports autonomes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0819232S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Signé le : 04-07-2008
Décision n° 868CC du 4 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0817522S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision n° 2008-5071 du 4 juillet 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/SIT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826999S
Transports
Décision
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Signé le : 01-07-2008
Décision du 1er juillet 2008 portant délégation de signature (ANAH/coordination de la Mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0820705S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Signé le : 24-06-2008
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815992S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816006S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Signé le : 13-06-2008
Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822682S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822689S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Signé le : 11-06-2008
Décision n° 2008-62 du 11 juin 2008 portant délégation de signature de M. Chadeville (Daniel), directeur du département juridique (JUR) à M. Gaillard (Franck) responsable de l'unité spécialisée projets et contrats (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0815289S
Transports
Décision
Date de signature : 11-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Signé le : 02-06-2008
Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822721S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822724S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-68 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Projets lignes métro et RER – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826917S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-69 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Agence de développement opérationnel – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826920S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-70 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Développement lignes nouvelles – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826923S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-71 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Automatisation ligne 1 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826941S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-72 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Modernisation générique du métro – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826944S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-73 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Ligne 13 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826946S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-74 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au maître d'ouvrage – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826950S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-75 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826955S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826974S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-66 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Système de gestion de la circulation ferroviaire – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826910S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-67 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Systèmes de conduite ferroviaire et réglementation – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826914S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826959S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826961S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826966S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Décision n° 2008-79 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Communication – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826971S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Signé le : 22-05-2008
Décision n° 25 du 22 mai 2008 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du budget général (annule et remplace la décision n° 24 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812494S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 17-04-2008
Décision n° 13 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 22 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811742S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 14 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 21 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811746S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Décision n° 15 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 23 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811750S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-06-2008
Document principal
Signé le : 16-04-2008
Décision n° 2008-777 en date du 16 avril 2008 du président-directeur général d'Aéroports de Paris portant fixation des principes d'allocation des banques d'enregistrement sur les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812613S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Signé le : 15-04-2008
Décision du 15 avril 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'État géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810391S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
Document principal
Signé le : 11-04-2008
Décision du 11 avril 2008 au conseil d'administration relative à la délibération n° 10 : publication officielle des décisions de l'EPSF sur le site internet (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816013S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Signé le : 04-04-2008
Décision DSNA/D n° 080490 du 4 avril 2008 modifiant la décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-002 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des chefs d'équipe sur les aérodromes de liste 2 de plus de 140 000 mouvements et des chefs de quart sur les aérodromes de listes 2 et 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808161S
Transports
Décision
Date de signature : 04-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08.0491 du 4 avril 2008 modifiant la décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-001 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne chefs d'équipe dans les organismes de liste 1 (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808147S
Transports
Décision
Date de signature : 04-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Signé le : 31-03-2008
Décision du 31 mars 2008 du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0808162S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
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