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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2008
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Signé le : 07-01-2008
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814063S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des relations extérieures et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814064S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814066S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822231S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822235S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822251S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de la stratégie et du développement durable (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822278S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822055S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822178S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur du service développement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822289S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Signé le : 08-01-2008
Décision du 8 janvier 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris d'immeubles sis à Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0800953S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur des investissements (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814050S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-07-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur du service communication externe (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822018S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des investissements) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822320S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Signé le : 09-01-2008
Décision du 9 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822249S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Signé le : 11-01-2008
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822027S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822052S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional Rhône-Alpes – Auvergne [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822065S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (l'intérim de la mission contournement Nîmes – Montpellier [RFF]) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822114S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des opérations LGV Est européenne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822173S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822182S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822240S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (intérim de la mission contournement Nîmes Montpellier) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822250S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant obligation de signature (directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822252S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des opérations LGV Est européenne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822253S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-10-2008
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