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Transports
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2013
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Thème : Transports
Décision ND-GDI n° 2013-013 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
TRAT1312523S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-016 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1312530S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-017 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312556S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-018 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 191 du 31 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1315339S
Transports
Décision
Date de signature : 31-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 18 juin 2013 portant modification de la décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1316032S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision M2E-ND n° 183 du 2 avril 2013 portant délégation de signaturedu directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Sud
TRAT1315200S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 2013-184 du 2 avril 2013 portant délégation de signaturedu directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1315204S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-M2E n° 187 du 2 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest
TRAT1315207S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-SEM-D n° 2013-5272 du 15 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne B du RER
TRAT1315361S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-06 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à la chargée de la stratégie immobilière et des filiales au sein du département VAL
TRAT1315210S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-12 du 28 mai 2013portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité valorisation et administration du domaine
TRAT1315312S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-14 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1315335S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5001 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au contrôleur de gestion de l'unité CPS
TRAT1315347S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° SEM 2013-48 du 18 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 12 au responsable technique
TRAT1330508S
Transports
Décision
Date de signature : 18-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2013-5604-5606-5618 du 2 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10, au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6
TRAT1330150S
Transports
Décision
Date de signature : 02-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2013-5024 du 5 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1330247S
Transports
Décision
Date de signature : 05-12-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-52 du 1er novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1329845S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision SIT n° 2013-5018 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-pilotage et support aux projets (OSC-PSP)
TRAT1329847S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision n° SEM D 2013-5015 du 13 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 au responsable espaces et services, technique et propreté
TRAT1330426S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision n° SEM-VG-13-56 du 13 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 au cadre technique
TRAT1330429S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
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