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Thématique
Transports
32
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Organisation des services
2
Ressource humaine
1
Année de publication
2019
32
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2019
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Thème : Transports
Décision du 04 novembre 2019 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET1930696S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2019
Date de publication : 08-11-2019
Document principal
Décision du 19 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Saint-Etienne (autoroutes A47, A72 et RN88) et de la RN 488.
TRET1933480S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 21 novembre 2019 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2020.
TRET1933558S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2019
Date de publication : 26-11-2019
Document principal
Décision du 29 avril 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A709 (rocade sud de Montpellier).
TRAT1909650S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2019
Date de publication : 08-05-2019
Document principal
Décision n°1905-D1 du 29 avril 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1912911S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2019
Date de publication : 16-05-2019
Document principal
Décision du 16 décembre 2019 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET1935419S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2019
Date de publication : 17-12-2019
Document principal
Décision n°GM1-15-2019 du 15 février 2019 portant agrément de la société Servtec Congo pour dispenser l'enseignement médical de niveau 1.
TRAT1903516S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 21-02-2019
Document principal
Décision du 27 juin 2019 - Délégations de signature.
TRAT1918716S
Transports
Décision
Date de signature : 27-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision du 16 août 2019 publiant les annexes 1 à 6 à l’arrêté du 11 janvier 2019 définissant les critères et les modalités d’attribution d’un label qualité aux exploitants de voitures de transport avec chauffeur prévu à l’article L. 3122-4-1 du code des transports.
TRET1923681S
Transports
Décision
Date de signature : 16-08-2019
Date de publication : 29-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 12 août 2019 relative aux modalités de publication de montants facturés à l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer.
TRET1923889S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 29-08-2019
Document principal
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