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Décision
2514
Thématique
Transports
2514
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
15
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2514 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision ND-VAL n° 2013-06 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à la chargée de la stratégie immobilière et des filiales au sein du département VAL
TRAT1315210S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-12 du 28 mai 2013portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité valorisation et administration du domaine
TRAT1315312S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-14 du 28 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1315335S
Transports
Décision
Date de signature : 28-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5001 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au contrôleur de gestion de l'unité CPS
TRAT1315347S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A48 et A49
DEVS1308783S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'échangeur n° 3 et de modifications du schéma directeur de signalisation de direction des échangeurs n° 1 et n° 2 de l'autoroute A83
DEVS1308785S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision du 16 juillet 2013 portant dénomination de l'autoroute A 344 et de l'autoroute A 34
TRAT1239019S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND-SEM n° 2013-5271 du 21 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3-3 bis
TRAT1318410S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 24 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeurde signalisation de direction de la route nationale 6 (section A6 Nord-route nationale 65)
DEVS1315645S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée (campagne 2013)
TRAM1313228S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 25 juin 2013 de déclassement en volumétrie VAL VAD n° 2013-5063 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
TRAT1318569S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 4 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Grenoble (autoroutes A48, A480, RN87 et RN481).
TRET2014013S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 18 juin 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2014340S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2020
Date de publication : 24-06-2020
Document principal
Décision du 25 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de la RN 57 (section Vesoul Besançon) et diffuseurs 63 à 65.
TRET1933056S
Transports
Décision
Date de signature : 25-11-2019
Date de publication : 25-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 16 décembre 2019 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET1935419S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2019
Date de publication : 17-12-2019
Document principal
Décision du 12 février 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2003352S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Décision du 9 mars 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2005587S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2020
Date de publication : 18-03-2020
Document principal
Décision du 2 mai 2020 relative à l’organisation des formations et des examens permettant l’obtention de l’attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n’excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou de l’attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.
TRET2009659S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2020
Date de publication : 05-05-2020
Document principal
Décision du 19 décembre 2019 portant délégations de signature. (Abrogé par par la décision du 3 février 2020 Délégations de signature NOR : TRET2003381S)
TRET2000959S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 01-02-2020
Document principal
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A61 (échangeur 17.1 du périphérique de Toulouse).
TRET2006340S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 16 janvier 2020 portant approbation du règlement intérieur de la commission ferroviaire d’aptitudes.
TRET2001460A
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 22-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 décembre 2019 portant création d’une redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2000960S
Transports
Décision
Date de signature : 17-12-2019
Date de publication : 31-01-2020
Document principal
Décision du 3 février 2020 portant délégations de signature. (Abrogée par la décision du 23 septembre 2020 Délégations de signature NOR : TRAT2025343S)
TRET2003381S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 08-02-2020
Document principal
Décision du 2 janvier 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A11 (échangeurs 5 et 6).
TRET1935824S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2020
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
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