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Décision
2521
Thématique
Transports
2521
Mots clés
Organisation des services
4
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
12
2000
5
2001
3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
211
2013
224
2014
330
2015
147
2016
33
2017
17
2018
11
2019
32
2020
26
2021
18
2022
15
2023
22
2024
22
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
2521 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
DEVT1600220S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 12 janvier 2016 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier
DEVT1600225S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 14 janvier 2016 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1601235S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 15 janvier 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1600055S
Transports
Décision
Date de signature : 15-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle
DEVT1522897S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 7 janvier 2016 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1600342S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2016
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Décision du 10 décembre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A 34, A 304 et A 344 entre Reims, Charleville-Mézières et la frontière belge
DEVT1530424S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 14 décembre 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1530382S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 12 avril 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 660 et de la RN 250
DEVT1610667S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Décision no 46 du 25 avril 2016 portant agrément de l’Agence Surtymar pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1610456S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Décision no 47 du 25 avril 2016 portant agrément de l’entreprise Ward Peter pour délivrer les formations professionnelles aux agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1610832S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Décision du 29 avril 2016 portant modification de la dénomination de la route nationale no 1569
DEVT1610718S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2016
Date de publication : 25-05-2016
Document principal
Décision du 8 mars 2017 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la rocade de Bordeaux (A 630 et RN 230) et des schémas directeurs de signalisation de ses pénétrantes (A 63, A 631, A 62, et RN 89)
DEVT1707967S
Transports
Décision
Date de signature : 08-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 16 janvier 2017 relative à la liste des États dont les brevets conformes à la convention STCW sont reconnus par la France
DEVT1700725S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 19 janvier 2017 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1701523S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l’article 4 de l’arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d’obtention de l’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700162S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 14 décembre 2016 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2017
DEVT1635971S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Document principal
Décision du 28 novembre 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1634185S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Décision du 1er décembre 2016 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 51 bifurcation A 8
DEVT1633931S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Décision no DAM/2016/004 du 5 décembre 2016 portant agrément de la société IFS2I Consulting France pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1635863S
Transports
Décision
Date de signature : 05-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Décision du 13 octobre 2016 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel adoptées par une délibération du conseil de surveillance de la SNCF du 17 septembre 2015
DEVT1532030S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 13 octobre 2016 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel adoptées par les délibérations du conseil de surveillance de la SNCF du 18 décembre 2015 et du 10 mars 2016
DEVT1625641S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Décision du 17 novembre 2016 relative à l’approbation de la modification des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A36 et de la RN19
DEVT1633827S
Transports
Décision
Date de signature : 17-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Décision du 19 septembre 2016 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
DEVT1624106S
Transports
Décision
Date de signature : 19-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Décision du 23 septembre 2020 portant délégations de signature.
TRAT2025343S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2020
Date de publication : 26-09-2020
Document principal
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