Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2017
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Thème : Mer
Note technique du 18 juillet 2017 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2017-2018
TRET1713402N
Mer
Note
Date de signature : 18-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 28 juillet 2017 établissant les principes permettant d’assurer l’organisation des usages maritimes et leur sécurité dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1721160N
Mer
Note
Date de signature : 28-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
TRAT1721685N
Mer
Note
Date de signature : 17-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Thème : Nature
Note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de missions de police de l’eau et de la nature - Abrogée par l'instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)-(TREL2328462J)
TREL1713301N
Nature
Note
Date de signature : 22-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Note du 27 avril 2017 relative au signalement des mammifères marins échoués ou à la dérive, morts ou en détresse, pour leur exploitation scientifique
DEVL1709454N
Nature
Note
Date de signature : 27-04-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Note du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement
DEVL1710847N
Nature
Note
Date de signature : 09-05-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Note technique du 20 octobre 2017 relative à la réalisation de l’inventaire des émissions de substances dangereuses dans le cadre de la mise à jour des états des lieux et de la rédaction des SDAGE pour le troisième cycle de la directive cadre sur l’eau
TREL1725847N
Nature
Note
Date de signature : 20-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note technique du 3 novembre 2017 relative à l’appréciation de la compatibilité des décisions d’occupation du domaine public maritime avec les objectifs environnementaux des plans d’actions pour le milieu marin
TREL1721945N
Nature
Note
Date de signature : 03-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note du 22 juin 2017 relative à l’animation de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
TREL1716075N
Nature
Note
Date de signature : 22-06-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 19 septembre 2017 relative à la mise à jour des états des lieux du troisième cycle de gestion de la directive-cadre sur l’eau
TREL1722451N
Nature
Note
Date de signature : 19-09-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
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