Publié le : 25-09-2001

• Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100413C Nature Circulaire Date de signature : 09-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décret no 2001-1052 du 5 novembre 2001 portant publication de la décision OSPAR 98/4 sur les plafonds d'émission et de rejet applicables à la fabrication du chlorure de vinyle monomère (CVM), y compris la fabrication du 1,2-dichloroéthane (DCE) (ensemble un appendice), prise par la commission OSPAR, signée à Sintra le 22 juillet 1998 (1) (Journal officiel du 13 novembre 2001)
  MAEJ0130059D Prévention des risques Autre Date de signature : 05-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêtés du 2 août 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 3 novembre 2001)
  ATEP0100256A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2001 portant déclaration d'utilité publique pour l'expropriation par l'Etat d'un bien exposé au risque naturel majeur de mouvement de terrain (Journal officiel du 12 octobre 2001)
  ATEP0100312A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêtés du 28 septembre 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 17 novembre 2001)
  ATEP0100329A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 23 octobre 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 28 novembre 2001)
  ATEP0100365A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 18 octobre 2001 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100364A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 24 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 6 novembre 2001)
  ATEE0100341A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 15 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 6 décembre 2001)
  ATEE0100400A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel du 3 octobre 2001)
  ATEE0100304A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal