Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-03-2002

Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 12 février 2002)
ATEG0210031V Administration générale Avis Date de publication : 25-03-2002
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Publié le : 10-03-2002

Arrêté du 6 février 2002 portant désignation du président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210018A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2002 Date de publication : 10-03-2002
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Rectificatif à la décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262Z Équipement Rectificatif Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 10-03-2002
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Circulaire C-2001-02 n° 2002-11 du 6 décembre 2001 relative à la programmation des crédits de l'ANAH en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210019C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-12-2001 Date de publication : 10-03-2002
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Publié le : 25-02-2002

Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210014C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002, NOR n° EQUU0200163D relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Publié au Journal officiel du 31 janvier 2002, page 2090 et repris dans le BO n° 2002-2 du 10 février 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200163D Logement et construction Rapport Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire UHC/FB 3/1 n° 2002-3 du 24 janvier 2002 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
EQUC0210007C Logement et construction Circulaire Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-10 UHC/DH 2/2 du 1er février 2002 relative aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210016C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-02-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Arrêté du 30 janvier 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210013A Équipement Arrêté Date de signature : 30-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Rectificatif à la circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense. (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211Z Équipement Rectificatif Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-02-2002
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