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2005
162
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2005
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Publié le : 15-06-2005
Circulaire DAJ/SD/D 2 P no 2005-020403 et DNP/SDEN no 2005-3 du 4 avril 2005 relative à l'achèvement du réseau Natura 2000. Procédure particulière pour les projets comprenant des terrains militaires (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540139C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 04-04-2005
Date de publication : 15-06-2005
Document principal
Publié le : 10-06-2005
Circulaire n° 2005-13 du 22 février 2005 relative à la mise en œuvre des bilans prévus aux articles L. 302-9 et L. 302-9-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510268C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 22-02-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Circulaire UHC/IUH1 n° 2005-32 du 11 mai 2005 relative à la prévention des expulsions locatives (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510869C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 11-05-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-31 du 11 mai 2005 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences et de patrimoine prévus dans le domaine aéroportuaire par l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510114C
Transports
Circulaire
Date de signature : 11-05-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-30 du 22 avril 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0510102C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-04-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Publié le : 30-05-2005
Circulaire DGFAR/MER no 2005 5010 et DNP/SDEN no 2005-2 du 10 mars 2005 relative aux contrôles des mesures du règlement de développement rural (Plan de développement rural national et DOCUP objectif 2) hors famille surfaces (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540118C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-03-2005
Date de publication : 30-05-2005
Document principal
Circulaire du 9 mars 2005 relative aux schémas directeurs de prévision des crues et aux règlements de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues et à la mise en place des services de prévision des crues dans les bassins Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée et Seine-Normandie (texte non paru au Journal officiel). Abrogée par la "Note d’abrogation du 19 septembre 2023 TREP2322818N publiée le 14/10/2023".
DEVO0540116C
Eau
Circulaire
Date de signature : 09-03-2005
Date de publication : 30-05-2005
Document principal
Circulaire du 15 mars 2005 relative au guide méthodologique pour la prise de mesures exceptionnelles de limitation des prélèvements d'eau en période de sécheresse (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540126C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-03-2005
Date de publication : 30-05-2005
Document principal
Circulaire DE/SD/ATD CP/BS DPE no 68 du 30 mars 2005 relative au renforcement de l'expertise en DIREN en vue de l'évaluation de l'état des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540127C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-03-2005
Date de publication : 30-05-2005
Document principal
Publié le : 15-05-2005
Circulaire du 21 mars 2005 relative à la mise en place et modalités de fonctionnement du pôle « environnement et développement durable » auprès du préfet de région (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540119C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-03-2005
Date de publication : 15-05-2005
Document principal
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