Publié le : 25-11-2008

• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825955S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de la communication par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825958S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821807A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense sud de l'océan Indien (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821818A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826642A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 10 octobre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824398S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 25 septembre 2008 portant modification de la dénomination des routes nationales n°s 59 et 159 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825923S Équipement Décision Date de signature : 25-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Rectificatif à la circulaire du 17 juillet 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0819440Z Équipement Rectificatif Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'école des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826412A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826414A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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