Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-11-2008

Rectificatif à la circulaire du 25 août 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821639Z Équipement Rectificatif Date de signature : 25-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Rectificatif à la circulaire du 23 septembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823484Z Équipement Rectificatif Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0824177A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Arrêté du 3 novembre 2008 portant déclassement du domaine public maritime de parcelles sises sur le territoire de la commune du Port (La Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825364A Transports Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Publié le : 15-11-2008

Arrêté du 29 septembre 2008 fixant la composition du jury de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822285A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-09-2008 Date de publication : 15-11-2008
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Arrêté du 1er octobre 2008 fixant la composition du jury du concours externe de recrutement d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0823093A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823391C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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Circulaire du 24 octobre 2008 relative aux modalités de calcul de la redevance perçue par les agences de l'eau sur les rejets de chaleur en rivière et en mer (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825567C Eau Circulaire Date de signature : 24-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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Décision du 23 octobre 2008 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-37 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0822432S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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Décision du 23 octobre 2008 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-38 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0818855S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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