Publié le : 25-10-2009

• Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0922142C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision du 9 septembre 2009 chargeant M. Bernard Gérard de l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  DEVN0920577S Nature Décision Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
  DEVN0922390S Nature Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision du 23 septembre 2009 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer au sein du groupement d'intérêt public Atelier technique des espaces naturels
  DEVN0921116S Nature Décision Date de signature : 23-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
  DEVN0921102C Nature Circulaire Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009 relative au contrôle du vieillissement en service des bouteilles composites
  DEVP0922338S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-06-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision du 7 octobre 2009 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement AD/BB n° 64014, AD/BA n° 69684/01/13 et AD/CH n° 69995/03/13
  DEVP0922802S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
  DEVP0920879C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVN0922657A Nature Arrêté Date de signature : 05-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision CRNA/SE/direction n° 002-2009 du 30 septembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
  DEVA0922811S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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