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Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
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Publié le : 25-10-2009
Décision CRNA/SE/direction n° 002-2009 du 30 septembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA0922811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0187 du 1er octobre 2009 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0923006S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921626A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921643A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision n° 2009-032 du 18 juin 2009 portant délégation de signature de M. Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING) à M. Claude ANDLAUER responsable de l'unité ingénierie des systèmes ferroviaires (ISF)
DEVT0922748S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 31 août 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922913S
Transports
Décision
Date de signature : 31-08-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (AFITF)
DEVT0922922S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
DEVA0915843A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Publié le : 10-10-2009
Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
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