Publié le : 10-10-2009

• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Rachid EL MOUNZIL, chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France
  DEVT0921156S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Damien CARABOEUF, responsable du pôle Lyon - Turin
  DEVT0920752S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Benoît DESCOURVIERES, chef du service gestion du réseau
  DEVT0920755S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux assistantes
  DEVT0920763S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Eric HEROUIN, chef du service commercial
  DEVT0921127S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
  DEVK0918756A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
  DEVD0917293C Développement durable Circulaire Date de signature : 03-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2009 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
  DEVE0921254A Énergie Arrêté Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2345 relative à l'utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements
  DEVP0915322A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports terrestres
  DEVK0918752A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal