Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-09-2009

Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C Transports Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C Aviation civile Circulaire Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Publié le : 25-08-2009

Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C Nature Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination du président de la délégation française de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
DEVT0829683A Transports Arrêté Date de signature : 27-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Instruction du 28 juillet 2009 relative aux déclarations écrites de conformité pour les navires et bateaux de plaisance faisant l'objet d'un marquage « CE »
DEVT0917507J Transports Instruction Date de signature : 28-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0910922A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP0918731C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Délibération n° 2009-28 du 2 juillet 2009 du conseil d'administration de la CGLLS, 36e séance, autorisant la directrice générale de la CGLLS à procéder au versement des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
DEVU0918285X Logement et construction Autre Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 10 juillet 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVO0913774A Nature Arrêté Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-08-2009
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