Publié le : 10-08-2009

• Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
  DEVN0914265A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5091 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « Création de PR sur la Ligne 1 »
  DEVT0915234S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5117 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. François JASMIN, chef du projet « Ouragan L 13 MOT/L 13 »
  DEVT0915901S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5118 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « Rénovation MF 77 »
  DEVT0915917S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5119 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « ASVA/SISVE »
  DEVT0915920S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
  DEVN0914256S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CNPN 2009-3 du 19 juin 2009 relative à l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914251S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-3 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des parcs naturels régionaux et des chartes des parcs nationaux
  DEVN0914259S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CNPN 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914253S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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