Publié le : 25-05-2009

• Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
  DEVE0909863A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Décision n° AD 2008-63 du 21 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902486S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination de membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
  DEVO0901067A Logement et construction Arrêté Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
  DEVN0903620A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
  DEVN0903622A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
  DEVT0909298S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
  DEVT0909560S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
  DEVT0910283S Transports Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Décision DSNA/D n° 090099 du 29 avril 2009 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
  DEVA0909817S Aviation civile Décision Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
  DEVN0903626A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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