Publié le : 25-04-2009

• Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
  DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
  DEVT0907392S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
  DEVT0907456S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
  DEVT0907461S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
  DEVT0907465S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
  DEVT0907225S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
  DEVL0907227S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
  DEVT0907230S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
  DEVT0907235S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 18 mars 2009 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
  DEVE0906816A Énergie Arrêté Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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