Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-04-2009

Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK0907624X Développement durable Autre Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux du ministère chargé de l'environnement et attribuée aux personnels relevant des attributions du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908104A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908181A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Publié le : 10-04-2009

Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
DEVE0905236A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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