Publié le : 10-04-2009

• Décision du 14 octobre 2008 relative à la barrière de sécurité métallique BHO
  DEVS0905969S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 14-10-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVN0825525A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Réunion
  DEVN0905302A Nature Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 13 mars 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
  DEVU0829293A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  DEVT0826578A Mer Arrêté Date de signature : 06-11-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 4 février 2009 portant prorogation de l'arrêté du 6 février 2006 modifié portant nomination à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
  DEVT0903278A Mer Arrêté Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 6 mars 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Marans (Charente-Maritime)
  DEVT0903342A Transports Arrêté Date de signature : 06-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
  DEVT0905348S Transports Décision Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
  DEVT0905352S Transports Décision Date de signature : 23-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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