Publié le : 15-01-2009

• Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0825949S Administration générale Décision Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829643S Administration générale Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Convention du 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829959X Administration générale Convention Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Convention du 19 décembre 2008 relative à Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829961X Administration générale Convention Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 10 décembre 2008 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0828917A Équipement Arrêté Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0826970C Équipement Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'échange de permis de conduire émis par les îles de Jersey, Guernesey et Man (Grande-Bretagne) – tableau en annexe (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0826972C Équipement Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVU0825350C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0829655A Énergie Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0828018A Transports Arrêté Date de signature : 05-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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