Type de document : Arrêté

• Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0813467A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0827664A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0828263A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0829727A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829964A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 10 décembre 2008 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0828917A Équipement Arrêté Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0829655A Énergie Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0828018A Transports Arrêté Date de signature : 05-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 24 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827166A Mer Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 19 décembre 2008 relatif à la nomination des membres de la Commission nationale instituée par le décret n° 2008-1143 du 6 novembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0756018A Mer Arrêté Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
  DEVN0829585A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
  DEVL0826584A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2009
  DEVL0900326A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2009
  DEVL0900329A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 29 décembre 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes auprès de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
  MLVV0830580A Ville et cohésion des territoires Arrêté Date de signature : 29-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 24 décembre 2008 portant renouvellement des membres de la mission de contrôle des activités ferroviaires
  DEVT0831226A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 15 janvier 2009 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0901260A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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• Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
  DEVA0900699A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
  DEVL0900902A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0831155A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0901311A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE0903040A Énergie Arrêté Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de l'Institut pour la certification et la normalisation dans le nautisme en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
  DEVT0826599A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de bureau Veritas en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
  DEVT0826600A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination des membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
  DEVT0900623A Transports Arrêté Date de signature : 26-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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