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Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
Publié le : 10-08-2009
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Circulaire du 20 juillet 2009 relative aux auto-entrepreneurssouhaitant exercer la profession de transporteur routier
DEVT0906285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 20-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France, en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses
DEVP0913404V
Transports
Avis
Date de publication : 10-08-2009
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Décision du 18 juin 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0913925S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5124 du 1er mai 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Nicolas DERRIEN, responsable du groupe de soutien achats et à Me FERNANDEZ, M. LE METAYER, M. DABADIE, M. ICARD, M. NAUD, et M. HENDRICKX, acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT0915955S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° AD 2009-37 du 5 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911537S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision du 15 juin 2009 portant modification de la dénomination de la route nationale n° 333
DEVT0917057S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 09-02 du 13 juillet 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercicede la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0914149S
Transports
Décision
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT0906108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5121 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Me Véronique HENRION, responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT0915924S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5122 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, maître d'ouvrage
DEVT0915943S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5123 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Mme Anne-Sophie DUCHENE, responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT0915950S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
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Décision n° 2009-5091 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « Création de PR sur la Ligne 1 »
DEVT0915234S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 10-08-2009
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