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Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Publié le : 25-04-2009
Arrêté du 20 mars 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE0907042A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-07 du 11 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905213S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-04 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905277S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de conciliation (navigation de commerce)
DEVT0905057A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
DEVT0907177S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
DEVT0907199S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
DEVT0907218S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Publié le : 10-04-2009
Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
DEVK0904900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
DEVK0904896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
DEVK0904897A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
DEVK0904898A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
DEVK0904899A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
DEVK0906476A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0905824A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
DEVK0906117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0906534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-08
DEVP0903981S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
LOGU0904927C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Note n° 2008-06 du 23 décembre 2008 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2009
LOGU0903557X
Logement et construction
Note
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Délibération n° 2008-24 du 22 octobre 2008 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
MLVU0826705X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision d'agrément à titre expérimental n° DBA TDR. 2004-02-08 du 12 janvier 2009séparateur modulaire de voies DBA TDR. 2004
DEVS0906021S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision d'agrément à titre expérimental TRMC n° 04-08 du 12 janvier 2009relative au séparateur modulaire de voies TRMC
DEVS0906068S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 29 janvier 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS0830501S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 29-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision d'agrément n° B HAB-07-08 du 13 février 2009relative à la barrière de sécurité modèle à habillage « B HAB »
DEVS0905626S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 13-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
DEVS0905990S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 13-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
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