Publié le : 10-04-2009

• Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0900681S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0825338S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
  DEVK0904896A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
  DEVK0904897A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
  DEVK0904898A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
  DEVK0904899A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
  DEVK0906476A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
  DEVK0905824A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
  DEVK0906117S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVN0825525A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Réunion
  DEVN0905302A Nature Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 13 mars 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
  DEVU0829293A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  DEVT0826578A Mer Arrêté Date de signature : 06-11-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 4 février 2009 portant prorogation de l'arrêté du 6 février 2006 modifié portant nomination à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
  DEVT0903278A Mer Arrêté Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 6 mars 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Marans (Charente-Maritime)
  DEVT0903342A Transports Arrêté Date de signature : 06-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
  DEVT0905348S Transports Décision Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
  DEVT0905352S Transports Décision Date de signature : 23-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
  DEVK0904900A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental n° DBA TDR. 2004-02-08 du 12 janvier 2009séparateur modulaire de voies DBA TDR. 2004
  DEVS0906021S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental TRMC n° 04-08 du 12 janvier 2009relative au séparateur modulaire de voies TRMC
  DEVS0906068S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 29 janvier 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  DEVS0830501S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 29-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° B HAB-07-08 du 13 février 2009relative à la barrière de sécurité modèle à habillage « B HAB »
  DEVS0905626S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
  DEVS0905990S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° GCDF-08-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « Garde-corps double fonction »
  DEVS0906064S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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