Publié le : 25-08-2010

• Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018394S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° AD 2010-46 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018396S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
  DEVT1019756A Transports Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018928S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
  DEVK1018229A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 16 juillet 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
  DEVK1016008A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des dessinateurs
  DEVK1019954A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des adjoints administratifs
  DEVK1019956A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 14 juin 2010 fixant la composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
  DEVK1019352A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
  DEVT1019735S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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