Publié le : 10-06-2010

• Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK1012071S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1012549S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1010121C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
  DEVK1013392S Développement durable Décision Date de signature : 19-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1012321S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Circulaire du 16 avril 2010 relative aux études de dangers des digues de protection contre les inondations fluviales
  DEVP1009801C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Circulaire du 11 mai 2010 relative au guide d'appréciation des changements notables en installations classées d'élevage soumises au régime de l'autorisation
  DEVP1012441C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Annexe au décret n° 2010-464 du 6 mai 2010 approuvant les statuts modifiés de l'association pour l'accès aux garanties locatives mentionnée à l'article L. 313-33 du code de la construction et de l'habitation publié au Journal officiel n° 107 du 8 mai 2010 et dans le Bulletin officiel n° 2010-10 ci-joint dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVU1003483D Logement et construction Annexe Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Circulaire du 11 mai 2010 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 85-662 du 3 juillet 1985 modifiée relative aux mesures concernant, dans les eaux territoriales et les eaux intérieures, les navires et engins flottants abandonnés
  DEVT1001263C Transports Circulaire Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS1011911A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal