Publié le : 25-05-2010

• Décision n° 2010-16 du 24 mars 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces [M2E] aux directeurs d'unités opérationnelles [M2E]
  DEVT1010921S Transports Décision Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
  DEVT1011636S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
  DEVT1011640S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Arrêté du 28 avril 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1009355A Transports Arrêté Date de signature : 28-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
  DEVT1010873S Transports Décision Date de signature : 20-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
  DEVT1010920S Transports Décision Date de signature : 27-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
  DEVT1007680S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
  DEVT1010924S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
  DEVT1010928S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
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• Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
  DEVT1010922S Transports Décision Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
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