Publié le : 10-05-2010

• Décision n° AD 2010-22 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009900S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
  DEVT1007683S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
  DEVT1007688S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
  DEVT1007703S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
  DEVT1007710S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
  DEVT1007666S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
  DEVT1007667S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
  DEVT1007675S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  DEVT1007678S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° EXP 2010-01 du 25 mars 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP1008596S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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