Publié le : 25-08-2010

• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils
  DEVK1016983C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
  DEVK1016985C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
  DEVT1019735S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
  DEVT1019746S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
  DEVT1019881S Transports Décision Date de signature : 20-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Circulaire du 16 avril 2010 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2010
  DEVS1010778C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018944S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018945S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
  DEVT1018947S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018949S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018952S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018960S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
  DEVT1018886S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
  DEVT1018887S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 23 juillet 2010 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1020590A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 27 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 mars 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1019802A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
  DEVK1018670S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
  DEVK1015276S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
  DEVT1018965S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1018895S Transports Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1019779S Transports Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1019723S Transports Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018394S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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