Publié le : 10-05-2010

• Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
  DEVT1007527S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
  DEVT1007599S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
  DEVT1007594S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007425S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007610S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
  DEVT1007714S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
  DEVT1007727S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT1007729S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
  DEVT1007731S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décisions du 19 octobre 2009 portant délégations de signature
  DEVT1009102S Transports Décision Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
  DEVT1009334S Transports Décision Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 4 janvier 2010 portant délégations de signature
  DEVT1009335S Transports Décision Date de signature : 04-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 19 janvier 2010 portant délégations de signature
  DEVT1009331S Transports Décision Date de signature : 19-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Délégation de gestion du 11 février 2010 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  DEVK1010229X Prévention des risques Autre Date de signature : 11-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 30 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Cévennes
  DEVN1008063A Nature Arrêté Date de signature : 30-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale d'Engins (38)
  DEVN1010102A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 31 mars 2010 portant création de la réserve biologique intégrale des Ecouges (38)
  DEVN1010109A Nature Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-23 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009902S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-25 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009903S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-26 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009905S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Circulaire du 15 avril 2010 relative à la mise en application du décret n° 2010-368 du 13 avril 2010
  DEVP1004604C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1009594S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1009599S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-20 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1009898S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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