Publié le : 10-11-2011

• Arrêté du 11 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
  DEVL1127637A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Arrêté du 14 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
  DEVL1121764A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 14-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Circulaire du 14 octobre 2011 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
  DEVL1125405C Nature Circulaire Date de signature : 14-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Circulaire du 17 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2011-492 relatif au plan d'action pour le milieu marin
  DEVL1127779C Nature Circulaire Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1111720A Transports Arrêté Date de signature : 27-09-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Décision n° 11/IDF/081 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
  TRAT1128492S Transports Décision Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Décision n° 11/IDF/97 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature en matière administrative
  TRAT1128545S Transports Décision Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Décision n° 2011-31 du 1er juillet 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF
  TRAT1127571S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 11 octobre 2011 relative au modalités d'indemnisation des intérims
  DEVK1127681N Administration générale Note Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
  DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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