Publié le : 10-09-2011

• Décision n° AD 2011-06 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104202S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Décision n° AD 2011-07 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104203S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Décision n° AD 2011-08 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifice de divertissement
  DEVP1104204S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Décision n° AD 2011-20 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1119269S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
  DEVD1121824S Développement durable Décision Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Arrêté du 18 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  DEVP1120146A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Arrêté du 18 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leur dépendances
  DEVP1120147A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Décision n° AD 2010-64 du 28 décembre 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1033072S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-09-2011
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• Arrêté du 22 août 2011 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
  DEVL1121910A Nature Arrêté Date de signature : 22-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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• Arrêté du 17 août 2011 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la deuxième qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1122928A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
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