Publié le : 25-07-2011

• Circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitationou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse
  DEVL1112870C Nature Circulaire Date de signature : 18-05-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2011
  DEVK1118337N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projets du MEDDTL au titre de 2011
  DEVK1118344N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
  DEVD1117302S Développement durable Décision Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1118865S Développement durable Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
  DEVD1117764C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 23 juin 2011 portant reconnaissance de protocoles encadrant les échanges de données entre le téléservice « reseaux-et-canalisations.gouv.fr » et ses partenaires
  DEVP1114688A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision du 17 juin 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la surveillance des ouvrages de génie civil et structures de type cuvettes de rétention et fondations de réservoirs
  DEVP1116083S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision du 23 juin 2011 portant agrément d'un organisme de contrôle pour viser les attestations de conformité des réseaux de distribution de gaz combustible
  DEVP1106308S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1031905C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal