Publié le : 10-07-2011

• Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
  DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 16 juin 2011 pour l'exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du réseau ferré national, placés sous l'autorité des préfets
  DEVT1113578C Transports Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Délégation de gestion du 25 janvier 2011 relative aux modalités de réalisation de certaines prestations par SDFI pour le compte du SEAC Wallis-et-Futuna
  DEVA1116683X Aviation civile Autre Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116833N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1116457S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116713A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 15 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116728A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116747A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal