Publié le : 10-07-2011

• Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  DEVT1117160S Transports Décision Date de signature : 01-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
  DEVT1117029S Transports Décision Date de signature : 01-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1116673S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision n°s CML 2010-5019, 5020, 5021, 5022 et 5024 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable ressources humaines ; au responsable gestion de la transformation du département CML ; au responsable communication du département CML et au responsable de l'unité relation service client
  DEVT1116582S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
  DEVT1116599S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
  DEVT1115377S Transports Décision Date de signature : 09-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
  DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116833N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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