Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-07-2011

Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
DEVL1032050S Nature Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
DEVL1101987C Nature Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1117160S Transports Décision Date de signature : 01-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
DEVT1117029S Transports Décision Date de signature : 01-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1116673S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Publié le : 25-06-2011

Décision du 6 juin 2011 de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement du territoire (TSEAT) par voie de validation des acquis de l'expérience
DEVK1115215S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1114700C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision du 6 mai 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la définition du périmètre de l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
DEVP1112347S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision n° AD 2011-16 du 24 mai 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1114241S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Circulaire du 12 janvier 2011 relative à l'articulation entre le plan d'opération interne, l'intervention des services de secours publics et la planification Orsec afin de traiter les situations d'urgence dans les installations classées
DEVP1020295C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
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