Publié le : 25-06-2011

• Décision du 28 février 2011 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  IOCS1106941S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
  DEVL1111844C Nature Circulaire Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 24 mai 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
  DEVT1112562A Transports Arrêté Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 30 mai 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Challuy (Nièvre)
  DEVT1113532A Transports Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision n° SIT 2010-5061 du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC)
  DEVT1114815S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision n° GIS 2011-02 du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE)
  DEVT1115322S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1114409S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision n° RER 2010-12 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du groupe formation et réglementation
  DEVT1114830S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B et au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA)
  DEVT1114414S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Déclassement des volumes 1, 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
  DEVT1115413X Transports Autre Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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