Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-06-2011

Arrêté du 28 avril 2011 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
IOCS1111040A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la professiond'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session 2012
IOCS1111473A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
IOCS1111476A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1115138S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1113765S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision n° 2011-15 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement DSC au délégué général aux cadres supérieurs
DEVT1114588S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Délibération du 28 janvier 2011 portant modification du règlement intérieur du conseil en validant la nouvelle gouvernance des investissements et en fixant un nouveau seuil pour l'approbation des projets de travaux et de fournitures et des marchés
DEVT1114400S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
IOCS1108207A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Publié le : 10-06-2011

Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
DEVL1112929A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Décision du 9 mai 2011 portant délégation de signature à Bruno Chabrol
DEVL1113968S Logement et construction Décision Date de signature : 09-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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