Publié le : 10-06-2011

• Note de gestion du 2 mai 2011 relative à la mise en oeuvre de l'ITM
  DEVK1112026N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 5 mai 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1112711N Administration générale Note Date de signature : 05-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
  DEVV1112139A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
  DEVD1112447S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Arrêté du 6 mai 2011 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
  DEVK1111916 Administration générale Arrêté Date de signature : 06-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Arrêté du 17 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK1113905A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 4 avril 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé au 46, avenue Aristide-Briand (92220 Bagneux)
  DEVK1109322S Administration générale Décision Date de signature : 04-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Circulaire du 10 mai 2011 relative aux échanges d'information entre l'administration centrale du MEDDTL et les échelons déconcentrés, pour la prévention et le traitement des crises
  DEVK1113062C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l'établissement MRB
  DEVT1112677S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection et prestations sociales
  DEVT1112678S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-06-2011
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