Publié le : 25-04-2011

• Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP à des agents du département des espaces et du patrimoine
  DEVT1108987S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision AD n° 2011-03 du 10 mars 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVD1104822S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute tension
  DEVP1106158S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108496S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
  DEVD1103997C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
  DEVK1109175A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
  DEVK1109172A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1109170A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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