Publié le : 25-04-2011

• Décision n° GIS 2011-03 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de la mission RH groupe
  DEVT1109373S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° SEC 2010-32 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
  DEVT1108411S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP à des agents du département des espaces et du patrimoine
  DEVT1108987S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
  DEVD1109515C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
  DEVD1108757C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision AD n° 2011-03 du 10 mars 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVD1104822S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute tension
  DEVP1106158S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108496S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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