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17
Autre
10
Circulaire
8
Décision
155
Instruction
2
Thématique
Transports
192
Mots clés
Année de publication
2011
192
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2011
192 documents trouvés
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25
50
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Publié le : 10-10-2011
Décision n° 2011-5094 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement SEM-CML au directeur du département commercial (CML)
TRAT1125499S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Publié le : 25-09-2011
Décision n° 2011-53 du 25 juillet 2011 portant délégation de pouvoirsdu président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
TRAT1123958S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
TRAT1122521C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Circulaire du 5 septembre 2011 relative à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l'exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
TRAT1122523C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-09-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Instruction du 29 août 2011 modifiant l'instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - Session de septembre 2011
TRAT1123131J
Transports
Instruction
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° RER 2011-25 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission opérations transversales
TRAT1124331S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Décision n° GIS 2011-25-26-28-29 du 1er juillet 2011 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité management des relations sociales (MRS) ; au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité paye et administration
TRAT1124179S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Décision n° RER 2011-039 du 26 juillet 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport inspection et audits
TRAT1121402S
Transports
Décision
Date de signature : 26-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Arrêté du 26 juillet 2011 relatif à la nomination des membres de la Commission nationale des documents et autorisations de transport routier international
DEVT1119535A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Décision n° CML 2010-5023 du 7 juin 2011 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité marketing
TRAT1120984S
Transports
Décision
Date de signature : 07-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
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