Publié le : 25-02-2011

• Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104151S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
  DEVT1103966S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1100191A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 7 janvier 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1102067A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2011
  DEVK1101294A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1101295A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2011
  DEVK1101321A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
  DEVK1101221A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 21 janvier 2011 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1100840A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
  DEVV1102545S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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