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Résultats de recherche : - Année de publication: 2011
Publié le : 10-12-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° AD 2011-30 du 9 novembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1130245S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1129854S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1128560A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Délibération n° 2011-09 du 15 mars 2011 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat - Approbation des clauses types des conventions de programme
DEVL1131008X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1130789A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
DEVC1131830C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 9 novembre 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1129696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 22 novembre 2011 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1129785A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1129410S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° MRB 2011-5177 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° MRB 2011-5422 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131601S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° JUR 2011-19 du 14 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1131079S
Transports
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1131249A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° ENAC/DG 203 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique de proximité de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131102S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° ENAC/DG 206 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel aux comités techniques spéciaux de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° ENAC/DG 207 du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1131493S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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Décision du 21 novembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1131691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
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