Publié le : 10-03-2012

• Circulaire du 20 janvier 2012 relative à la mobilisation des attributions des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) et de l'Association foncière logement (AFL) ou de ses filiales en faveur du droit au logement opposable (DALO)
  DEVL1129117C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-08-09-10-11-12 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « ingénierie et politique de maintenance » (IPM) ; au responsable de l'unité technique « étude » (ET) ; au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité » (GC) ; au responsable du groupe de soutien « achats » et au responsable de site de Massy
  TRAT1204226S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-13-14-15-16-17 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Pleyel ; au responsable de site de Rueil ; au responsable de site de Saint-Fargeau ; au responsable de site de Saint-Ouen et au responsable de site de Sucy
  TRAT1204256S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-18-19-21-22-23 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Torcy ; au responsable de site de Vaugirard ; au responsable de site d'Auteuil ; au responsable de site de Bobigny et au responsable de site de Boulogne
  TRAT1204261S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-24-25-26 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Charonne ; au responsable de site de Châtillon-Bagneux et au responsable de site de Choisy
  TRAT1204215S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Instruction du 6 décembre 2011 relative à la contribution des fournisseurs d'énergie au programme Habiter mieux et à la valorisation des certificats d'économies d'énergie
  DEVL1204900J Logement et construction Instruction Date de signature : 06-12-2011 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 1er juillet 2011 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  DEVT1205507A Mer Arrêté Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 20 février 2012 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  DEVT1206016A Mer Arrêté Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-03-04-05-06-07 du 1er janvier 2012 portant délégations de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MP ; au directeur de l'unité de maintenance RER ; au directeur de l'unité de maintenance AME et au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW
  TRAT1204223S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
  DEVK1200379A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal