Publié le : 10-01-2012

• Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1134078A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Décision du 23 décembre 2011 portant dénomination de l'autoroute A 813
  DEVT1135246S Transports Décision Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Délibération de la séance du 2 décembre 2011du conseil d'administration de la RATP,
  TRAT1133935X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération de la séance du 2 décembre 2011du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1133936X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1133944X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération de la séance du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
  TRAT1133947X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
  TRAT1133951X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Arrêté du 15 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1129792A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Décision du 28 novembre 2011 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentants les personnels au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
  DEVA1133914S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Décision n° 2011-71 du 30 novembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au responsable du processus courrier d'entreprise de l'unité gestion des espaces et services (GES) du département espaces et patrimoine (ESP)
  TRAT1134561S Transports Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 10-01-2012
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